À propos

Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur :  ONLINE SAS
  • BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
  • RCS PARIS B 433 115 904
  • Tél : +33 (0)1.84.13.00.00

Directeur de publication & Administrateur

Conditions générales d’utilisation du site

  • L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site geomanciel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
  • Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par geomanciel.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
  • Le site geomanciel.com est mis à jour régulièrement par son webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Limitations contractuelles sur les données techniques

  • Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

  • Geomanciel.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
  • Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de geomanciel.com.
  • Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Gestion des données personnelles

DÉCLARATION DE CONFORMITÉ À UNE NORME SIMPLIFIÉE :

Numéros de déclaration à la CNIL : 2091812 v-0

  • En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
  • En tout état de cause geomanciel.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site.
  • Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
  • Aucune information personnelle de l’utilisateur du site geomanciel.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
  • Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.